Conditions d’utilisation

Conditions

Conditions générales de vente

Les conditions régissant l'utilisation du site et les achats effectués chez Maison Sillage.

Dernière mise à jour : 2026

01Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent l'ensemble des ventes conclues sur le site maison-sillage.fr entre Maison Sillage et ses clients. Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions.

02Produits

Les produits sont présentés avec le plus grand soin. Les visuels et descriptions sont fournis à titre indicatif ; de légères variations n'engagent pas la responsabilité de Maison Sillage. Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

03Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Maison Sillage étant une micro-entreprise, la TVA n'est pas applicable (article 293 B du CGI). Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande.

04Commande & paiement

La commande est validée après confirmation du paiement. Le paiement s'effectue par les moyens sécurisés proposés lors du règlement. Maison Sillage se réserve le droit d'annuler toute commande en cas de litige, de suspicion de fraude ou d'indisponibilité du produit.

05Livraison

Les modalités, délais et zones de livraison sont détaillés dans notre politique d'expédition.

06Rétractation & retours

Les conditions de retour et de remboursement, ainsi que les exceptions applicables (notamment aux produits déscellés pour raisons d'hygiène), figurent dans notre politique de retour et de remboursement.

07Données personnelles

Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité.

08Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire ; le consommateur peut recourir à un médiateur de la consommation.

Maison Sillage · 72 Rue Bonnevide, 93200 Saint-Denis, France · contact.maisonsillage@gmail.com